Mentions légales

L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des présentes mentions légales.

Informations Réglementaires

L’édition de ce site est réalisé par l’agence AKOYA Conseil & Formation
Adline WALLE, Directrice de publication et Responsable du contenu du site internet sauf dans le cas de liens hypertextes.
Raison Sociale : AKOYA Conseil & Formation
Statut : SAS
Présidente : Adline WALLE
Siège Social : Carré Haussmann II – 10/12 allée de la Connaissance – 77127 LIEUSAINT – Téléphone : 06 75 81 38 64
N° SIRET : 814 080 495 00017
N°APE : 9609Z

Webmaster – Hébergement : Cosii.net

Responsabilité – Liens hypertexte

L’agence AKOYA Conseil & Formation s’engage à assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu, à tout moment et sans préavis.
Toutefois, L’agence AKOYA Conseil & Formation ne saurait garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement à l’égard de l’internaute.
Des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet peuvent être mis en place par la directrice de la publication. Toutefois, celle-ci n’étant pas l’éditrice de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu.
De ce fait, la directrice de la publication ne pourra pas être tenu responsable du contenu des sites, des éventuelles collectes ou transmission de données effectuées par ces sites ou tout autre procédé similaire.
Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un lien hypertexte en direction du site sans l’autorisation préalable écrite de la directrice de la publication.
Toute demande tendant à cet objectif doit être adressée à adline.walle@akoya-conseil.fr

Droit d’auteur & Copyright – propriété intellectuelle

Conformément à la loi de droit d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une œuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice.
Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’agence d’AKOYA Conseil & Formation seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits y afférent.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit.
La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Loi Informatique & Liberté

Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier électronique à adline.walle@akoya-conseil.fr